Le droit d'auteur protège l'œuvre, mais le son lui-même ? Entre composition, enregistrement et sample, je démêle — sans être juriste — où commence la propriété d'un son.

Deux couches de droits

Là encore, je ne suis pas juriste — donc les grandes lignes, pas un cours de droit. En musique, le droit distingue deux objets : la composition (la partition, la mélodie, les paroles) et l'enregistrement (le son fixé, le master). Les deux sont protégés, mais séparément. On peut posséder l'un sans l'autre.

La composition

La composition est protégée par le droit d'auteur dès sa création. Chaque interprétation, chaque reprise, doit en principe obtenir une licence. C'est ce qui rémunère l'auteur quand un autre artiste reprend le morceau.

L'enregistrement

L'enregistrement (le master) appartient à qui l'a produit ou financé. C'est la source des revenus du streaming. Quand un morceau « appartient » à un label, c'est souvent l'enregistrement, pas la composition.

Le sample

Le sample est un extrait sonore d'un enregistrement existant réutilisé dans une nouvelle œuvre. Juridiquement, c'est une reproduction : il faut autorisation du titulaire de l'enregistrement et du titulaire de la composition. Un sample non déclaré est une contrefaçon, même d'une fraction de seconde. Plusieurs succès ont coûté cher sur ce point.

Le son en lui-même

Le son brut, non organisé en œuvre, n'est généralement pas protégeable. Un timbre, un accord, un bruitage ne sont pas une œuvre. La frontière se joue sur l'originalité et la fixation.

En pratique

Pour l'auditeur, ces distinctions importent peu tant qu'on écoute. Elles comptent dès qu'on possède, copie ou réutilise. Tagger un fichier qu'on possède légitimement ne modifie pas l'œuvre : c'est un usage privé des métadonnées, pas une atteinte au droit.